Condition Générale Emancipower
Si vous êtes Membre chez nous ou que vous voulez le devenir et que vous utilisez nos services ou produits, cela doit se faire selon des accords clairs et transparents. En vous inscrivant, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces conditions générales ainsi que le règlement intérieur de la salle Emancipower et agir conformément à ceux-ci. Les conditions générales et le règlement intérieur sont consultables à l'accueil du Club. Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur à compter du 15 juillet 2024 et sont valables pour tout nouvel abonnement souscrit à compter de cette date.
Contrat : le contrat conclu entre EMANCIPOWER et le Membre lors de la souscription à un abonnement chez Emancipower. Les présentes conditions générales font partie intégrante de votre Contrat.
Date d'Entrée en Vigueur : la date d’entrée en vigueur de votre Contrat est la date à laquelle vous vous inscrivez chez Emancipower.
a. Nous proposons différents types d'abonnement dont vous retrouverez tous les détails sur notre site internet ou dans notre Club.
b. Lors de votre inscription, vous indiquez le type d’abonnement que vous voulez souscrire. Vous pouvez souscrire à tous nos types d’abonnement pour :
c. une durée d’engagement minimale d’un an, avec un paiement intervenant toutes les Périodes de 4 Semaines, automatiquement reconduit après un an pour une durée indéterminée, avec un paiement toutes les Périodes de 4 Semaines ; ou
d. Une durée d’engagement d’un an ferme, avec un paiement initial intégral anticipé, automatiquement reconduit après un an pour une durée indéterminée, avec un prépaiement intégral de la cotisation annuelle chaque année ; ou
a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez au sein du Club.
b. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 3e et 3f.
c. Si vous choisissez un Contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme avec paiement initial intégral anticipé, le premier paiement se fera par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne à la réception du club, puis les éventuels paiements suivants se feront d’avance chaque année par prélèvement SEPA. Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA par Période de 4 Semaines ne sera lancée. Si le Contrat est reconduit pour une durée indéterminée à l’issue de la période initiale, il pourra être résilié à tout moment sous réserve d’un préavis d’une Période de 8 semaines, et il faudra avertir le club 1 mois ç l’avance.Le montant de cotisation trop versé vous sera restitué au prorata du temps passé, le cas échéant.
d. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne de la réception, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil.
e. Si pour quelque raison que ce soit, hormis la faute d’un tiers ou un dysfonctionnement technique, nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renverrons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre Carte Membre sera bloqué(e) jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement.
f. Si l'obligation de paiement n'est pas respectée, un premier rappel gratuit vous sera adressé conformément à la loi et vous serez en demeure et suivi pas notre banque.
a. Pour vous identifier au système tous nouveaux inscrits doit se munir de la carte membre qui est de 10€
b. Les enfants de moins de 14 ans doivent être en présence d’un tuteur pour procéder à leur inscription.
c. Si vous perdez votre Carte Membre ou si elle est volée, vous pouvez acheter une nouvelle à la réception pour le même prix de 10 euros.
Nous proposons plusieurs formules d’abonnement soit :
Si vous choisissez une discipline et que le coach est absent vous pouvez participer à autre cours à la place. Si vous voulez changez de cours durant votre abonnement, vous pouvez le faire. Vous devez simplement le faire savoir à la réception nous un moi au préalable La salle est ouverte du lundi au samedi, horaire peuvent changés selon les cours, les membres sont tenus de rester informé des changements.
La salle est fermée les jours férié, les jours de fête et lors des évènements de Emancipower ainsi qu’un moi durant les grandes vacances.
Nous espérons que vous venez faire du sport chez nous en bonne santé. Pour toutes les formes d’abonnement, vous pouvez profiter de la possibilité de suspendre le dit abonnement pour des raisons médicales, sous réserve des conditions définies ci-dessous :
Si vous présentez un certificat médical attestant que vous ne pourrez plus faire de sport pendant une durée d’au moins 12 mois à partir de la date de remise du certificat médical, EMP résiliera votre abonnement à votre demande à compter de la date de réception par le service à la clientèle de la demande à cet effet, accompagnée du certificat médical.
Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement toutes les 4 semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui- ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 8 Semaines. Emancipower peut résilier le Contrat n’importe quand sans préavis.
Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an et paiement intégral anticipé, vous pouvez le résilier au plus tard une 4 semaines avant l'expiration de celui-ci. Si vous ne le faites pas, le Contrat sera prolongé pour une durée indéterminée et pourra ensuite être résilié à tout moment sans indemnité par les deux parties, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 8 Semaines et le cas échéant le montant de cotisation trop versé vous sera restitué au prorata du temps passé.
Emancipower se reserve le droit de résilié le contrat sans préavis
Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : en complétant le formulaire de résiliation de contrat qui se trouve à la réception de la salle de sport.
Notre objectif est de créer au seins Club un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Si vous ne vous conformez pas aux dispositions du Contrat, du règlement intérieur ou des présentes conditions générales, ou si vous adoptez un comportement jugé inacceptable, EMP peut vous refuser l'accès aux Club et résilier unilatéralement le Contrat pour faute (avec effet immédiat)
Si vous exercez d’autres activités commerciales, cela peut être un motif de résiliation de votre contrat par EMANCIPOWER et de réclamer réparation du préjudice subi.
Si vous pouvez démontrer que EMP ne respecte pas sérieusement ses obligations contractuelles et seulement si vous en informez EMP par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la constatation de cette violation, EMP s'engage à résilier immédiatement le Contrat et, le cas échéant, à réparer les dommages subis.
a. Une assurance vous est proposée pour le prix de 35€ l’année, elle couvre tous vos accidents dans les cadres des activités sportive du club en présence d’un coach de la salle. La pratique d'un sport s'accompagne de risques, c’est la raison pour laquelle nous vous demandions de compléter un formulaire qui nécessite une visite médicale. Le médecin doit approuve l’aptitude à la pratique sportive du membre pour pouvoir être couvert. Si vous n’avez pas complété le document en question, vous êtes responsable de tout accident. Si vous participer à nos activités ou utilisé les espaces, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable.
b. L'établissement informe les adhérents qu'il bénéficie d'une couverture en responsabilité civile pour les dommages corporels pouvant survenir dans le cadre de ses activités, dans les limites et conditions prévues par le contrat d'assurance souscrit. Toutefois, afin de permettre une gestion efficace et diligente des éventuels sinistres, tout incident, accident ou dommage survenu dans l'enceinte de l'établissement doit impérativement faire l'objet d'une déclaration écrite auprès de la direction dans un délai maximal de quarante-huit (48) heures à compter de sa survenance. À défaut de déclaration dans ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en considération, et l'établissement ne pourra en aucun cas être tenu responsable ni procéder à une quelconque indemnisation, directe ou indirecte.
c. Nous vous conseillons de ne pas emporter d'objets de valeur aux clubs. Emp met toujours des casiers à disposition, qu’il vous appartient de sécuriser avec un cadenas de qualité ou fermer le casier avec un code, mais leur utilisation est à vos propres risques. L'expérience nous enseigne qu'aucun casier n'est sûr pour les voleurs chevronnés. Emancipower décline toute responsabilité pour les dommages, pertes ou vol de vos effets personnels.
Nous mettons tout en oeuvre pour servir tout le monde et nous souhaitons offrir l'accès à nos espaces sportives au plus grand nombre de personnes possible. Si vous avez une réclamation, nous le déplorons mais nous souhaitons évidemment que vous nous en fassiez part. Vous pouvez dans un premier temps vous adresser à l’Hôte de notre Club. Ou nous écrire à l’adresse mail de contact
a. Pour l'exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à caractère personnel. EMP traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
b. A cet égard, la déclaration de confidentialité de Emancipower répertorie les données que nous traitons, pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel.
En participant aux activités de la salle de sport, tous les membres ainsi que les parent donnent leur autorisation pour figurer sur des photos ou vidéos prises lors d'évènements ou de sessions d'entrainement. Si un membre ou un parent n’est pas d’accord pour figurer sur des photos ou vidéo du club il devra compléter le formulaire de : « non accord pour figurer sur les images du clubs » par écrit et le transmettre à la réception ou l’envoyer par email.
a. Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires) doit être signalée directement à la réception du club.
b. En cas de non-transmission de ces modifications, et lorsque Emancipower doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront à la charge du Membre.
a. Vous êtes informé que EMANCIPOWER a établi un règlement intérieur disponible sur dans notre salle et peut être consulté au comptoir du Club.
b. EMANCIPOWER peut à tout moment refuser l’accès aux Club aux personnes dont le comportement est contraire au règlement intérieur.
c. En sus du règlement intérieur, EMANCIPOWER peut implanter des règles sanitaires additionnelles afin de respecter les consignes des autorités compétentes. Dans ce cas, EMANCIPOWER peut refuser l’accès à ses Club à toute personne dont le comportement viole les règles sanitaires ; tout acte contrevenant à ces règles sanitaires pouvant donner lieu à une exclusion immédiate.
d. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et le règlement intérieur, les conditions générales de vente priment.
Seul le droit belge s'applique aux présentes conditions générales et à tous les Contrats conclus par ou avec EMANCIPOWER.
Tous les litiges concernant le Contrat conclu entre le Membre et EMANCIPOWER seront examinés par le juge compétent.
Par la présente, je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur l’abonnement ci-dessous :